Pourquoi déposer tes œuvres ?

Chaque stream de ton titre génère des droits d’auteur. Mais la SACEM ne peut répartir ces droits que sur les œuvres déclarées dans son répertoire : un titre non déposé génère des droits… qui ne te sont jamais versés.

Et le temps joue contre toi : la rétroactivité des réclamations est limitée. Passé ce délai, les droits générés par tes anciens streams sont définitivement perdus.

Qui peut déposer ?

Toute personne membre de la SACEM en tant qu’auteur, compositeur ou éditeur. L’adhésion se fait en ligne, avec un droit d’entrée unique. Si tu écris ou composes et que tes titres sont en ligne, tu as tout intérêt à adhérer dès maintenant.

Comment déposer, concrètement

  1. Identifie les ayants droit du titre : qui a écrit le texte (auteur, code A), qui a composé la musique (compositeur, C), qui a fait les deux (compositeur-auteur, CA), et y a-t-il un éditeur (E) ?
  2. Accorde-toi sur la répartition : les clés de répartition doivent totaliser 100 % et être acceptées par tous les ayants droit.
  3. Déclare l’œuvre en ligne sur ton espace membre SACEM, avec le titre exact, les ayants droit et la répartition.
  4. Garde une trace : la date de dépôt fait foi pour le calcul des droits.

Les pièges classiques

  • Attendre que “ça marche” pour déposer : la rétroactivité est limitée, chaque mois d’attente est un mois de droits potentiellement perdus.
  • Oublier un ayant droit (le beatmaker, le topliner…) : la déclaration pourra être contestée et le versement bloqué.
  • Confondre distribution et dépôt : mettre un titre sur les plateformes via un distributeur ne dépose rien à la SACEM. Ce sont deux démarches indépendantes.
  • Négliger les featurings et les versions : chaque version exploitée doit être couverte par la déclaration.

Comment savoir si un titre est déjà déposé ?

Le répertoire des œuvres de la SACEM est public : tu peux y chercher n’importe quel titre. C’est exactement ce que fait notre analyse du Top 200 France — et ce que Clartt fait automatiquement sur ton catalogue entier, titre par titre.

Et après le dépôt ?

Le dépôt n’est que le début : il faut suivre les répartitions, vérifier les versements, et déclarer les nouvelles œuvres au fil de l’eau. C’est précisément ce que Clartt automatise : détection des titres non déposés, suivi des répartitions et estimation des droits générés par tes streams.